Conditions générales
Article 1 – Définitions
Dans les présentes conditions, entendez par :
Délai de rétractation : le délai pendant lequel le consommateur peut exercer son droit de rétractation ;
Consummateur : la physiologie physique de l'exercice de la profession ou de l'activité commerciale et la conclusion d'un contrat avec l'entrepreneur ;
Jour : jour calendaire ;
Contrat à exécution successive : un contrat à distance portant sur une série de produits et/ou de services, sans obligation de livraison et/ou de délai de livraison ;
Support durable : tout le temps que vous devez consacrer à la gestion des informations que vous stockez et des informations que vous stockez avec votre personnel, la manière dont vous consultez ces informations et la manière dont vous les identifiez ;
La méthode de récupération : la possibilité de mener à bien la récupération à distance du processus de récupération ;
Entrepreneur : sa personnalité physique et morale qui propose les produits et/ou services à distance du client ;
contrat à distance : relation contractuelle avec le système d'organisation de la vente à distance de produits et/ou de services, sans la présence physique du consommateur et de l'entrepreneur, en utilisant exclusivement des moyens de communication supplémentaires à distance ;
La communication à distance : largement suffisante pour permettre de conclure simultanément la conversation entre les deux entreprises ;
Conditions Générales : les présentes conditions générales de l'entrepreneur.
Article 2 – Identité de l'entrepreneur
Nom de l'entreprise: ValentinParis
Nom commercial : ValentinParis
Numéro d'immatriculation (Chambre de Commerce) : 82681651
Adresse e-mail du service client : info@valentinparis.fr
Adresse professionnelle : Paris du Monde 30
Article 3 – Champ d'application
Les conditions générales s'appliquent à la demande de l'entrepreneur conformément au contrat à distance et à la conclusion du contrat entre l'entrepreneur et le consommateur.
Avant la conclusion d'un contrat à distance, il est possible que le texte des conditions générales soit erroné selon le consommateur. Dans ce cas, il convient de préciser que les conditions générales sont consultables auprès du professionnel et qu'elles sont disponibles gratuitement sur simple demande.
Conformément au contrat conclu à distance par voie électronique, le texte des conditions générales de vente est erroné au regard de la disposition du consommateur concernant la consultation électronique et la conservation des données. Dès lors, le client doit être informé des conditions générales applicables à la consultation électronique et aux demandes de renseignements gratuites.
Si les conditions sont spécifiques aux produits ou aux services sont applicables et que les conditions générales sont présentes, les dispositions dépendent du fait que les conditions générales s'appliquent également et, la contradiction résulte de la disposition qui est la plus favorable à l'utilisateur.
En effet, les dispositions générales des présentes conditions sont dues à l'absence d'annulations et, de plus, la relation contractuelle avec les présentes conditions demeure et les autres conditions restent intactes, et la disposition concernée est un remplacement automatique sans délai par la disposition de l'intention supplémentaire possible de l'intention initiale.
Les situations non prévues dans les présentes conditions générales doivent être appréciées dans l'esprit de celles-ci.
Les ambiguïtés concernant l'interprétation du contenu des dispositions générales des interprètes reposent sur les conditions générales exprimées.
Article 4 – L’offre
Si vous acceptez la limite de validité et que vous êtes conscient des conditions, vous devez également les mentionner expressément au préalable.
L'offre est sans engagement. L'entrepreneur est responsable de la modification et de l'adaptation du poste.
Nous continuons à fournir une description complète et détaillée des produits et/ou services proposés. Les images utilisées sont une représentation des produits proposés. Les erreurs manifestes ou les fautes évidentes n'engagent pas l'entrepreneur.
Toutes les images, spécifications et informations supplémentaires sont utilisées pour indiquer les résultats et ne sont pas destinées à donner lieu à une indemnisation ou à une résiliation du contrat.
L'entrepreneur n'est pas responsable de la couleur exacte des affiches.
Veuillez fournir des informations concernant les informations et les obligations relatives à votre acceptation, veuillez noter :
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le prix, hors frais de douane et TVA à l'importation, qui sont à la charge du client ;
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les frais de livraison éventuels ;
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la manière dont le contrat est conclu ;
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l'existence sans risque de retrait ;
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les modalités de paiement, de livraison et d'exécution ;
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l'acceptation de l'offre ;
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la langue disponible pour la conclusion du contrat ;
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la durée du contrat minimum et du contrat d'exécution successive.
Article 5 – Le contrat
Le contrat est conclu au moment où le consommateur accepte l'offre et remplit les conditions requises.
L'entrepreneur confirme son acceptation de l'acceptation par voie électronique.
L'entrepreneur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité des transactions électroniques.
Cette conclusion repose sur la disponibilité des produits concernés.
Article 6 – Droit de rétractation
Le consommateur dispose de 14 jours avant la prise de décision. Il s'agit de la première réception du produit.
Pendant le délai de rétractation, le consommateur doit manipuler le produit avec soin. Et du fait de la valorisation, le produit est renvoyé depuis l'origine et, si possible, depuis l'emballage d'origine.
Veuillez nous en informer par courriel dans un délai de 14 jours. Le produit est conçu pour être retourné dans les 14 jours suivant la notification.
Article 7 – Frais en cas de rétractation
Les frais de retour sont à la charge du consommateur.
La procédure de retour est effective après un délai maximum de 14 jours suivant la réception du produit retourné ou sa préparation au retour.
Article 8 – Exclusion du droit de rétractation
La méthode de récupération est exclusive aux produits :
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la fabrication selon les spécifications du consommateur ;
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personnalisé ;
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ne pouvant être retourné pour des hygiène ;
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périssables ;
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dont le scellé a été brisé.
Article 9 – Le prix
Les premières indications sont utilisées en fonction de la période de validité du test, lors de modifications légales.
Tous les prix sont sous réserve d'erreurs typographiques.
Article 10 – Conformité et garantie
Les produits sont conformes au contrat et aux exigences légales applicables.
La garantie légale s'applique sans préjudice des droits du consommateur.
Article 11 – Livraison et exécution
La livraison est effective à l'adresse indiquée par le consommateur.
Le délai de livraison maximal est de 30 jours, sauf accord contraire.
Article 12 – Contrastes à durée
Le consommateur est lié par un contrat à long terme, sans délai.
Article 13 – Paiement
Les paiements doivent être effectués dans les 7 jours ouvrables, sauf accord contraire.
Article 14 – Réclamations
Les réclamations doivent être soumises par écrit dans un délai de 7 jours après observation.
Article 15 – Litiges
Les contrats sont exclusivement régis par le d'État, même si le consommateur réside à l'étranger.